Ce n’est pas forcément l’activité sociale à laquelle on pense en premier, mais l’URSSAF l’a intégrée dans la dernière version de son guide des CSE.
Ainsi, la prise en charge par le CSE de l'abonnement des salariés à une bibliothèque numérique peut être exonérée de cotisations sociales à condition que cet abonnement donne exclusivement accès à des contenus culturels.
Qu’est-ce qu’un contenu culturel alors ? L’URSSAF évite le débat sur la bonne et mauvaise culture. Selon elle, sont considérés comme des contenus culturels les livres, les bandes dessinées, les revues, les documents écrits, et les documents sonores ou visuels préenregistrés, y compris s’il s’agit de cours.
Attention toutefois, les contenus sonores ou visuels en direct et ceux permettant des interactions avec des personnes physiques ne sont pas considérés comme des contenus culturels. A ce titre, les cours en ligne générant une interaction avec un professeur ne peuvent donc être qualifiés de contenus culturels (comme, par exemple, les cours de langues étrangères). Si l'abonnement permet d'accéder à des contenus non culturels, la prise en charge du CSE risque d’être intégralement soumise à cotisations sociales, sauf si le coût des contenus non culturels est identifié au sein de l’abonnement.
A noter pour ceux qui veulent tout de même aider leurs collègues à s’instruire : le CSE peut subventionner dans le cadre des ASC la participation à des cours de cuisine et de bricolage, à condition que ceux-ci restent à un niveau amateur !
| La question qu’on risque de poser, et à laquelle on peut, à peu près, répondre sans risque : non, les rediffusions de match de foot ne sont a priori pas des biens culturels, malgré le talent d’acteur réel de certains de leurs protagonistes… |
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